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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMI
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PROPRIUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPRIUS
SARL SMI

Numéro de dépôt :
1372668
Date de dépôt :
22/09/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/1996
PROPRIUS de SMI

Présentation de la marque PROPRIUS

Déposée le 22 septembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROPRIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMI domicilié(e) Batiment ATHENA Bloc B, route des Dolines à SOPHIA ANTIPOLIS, 06560 VALBONNE. - France.

La marque PROPRIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPRIUS est expirée depuis le 22 septembre 1996.

SMI a également déposé les autres marques suivantes : LOCATIUS , BESTINNOV , balthaz'art , MANAGER COMPTA , TELEMACOM , ROOM VERSO , B FOR TRIP , TELEMATEC , Histoire de reines , by balthazar


SARL SMI - Batiment ATHENA Bloc B, route des Dolines à SOPHIA ANTIPOLIS, 06560 VALBONNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Logiciels comprenant le système d'exploitation, les langages généraux, les programmes, les écrans, les fichiers, les bibliothéques, la comptabilité spécifique applicable par les syndics de copropriété.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.